1. Les présentes conditions générales s’appliquent aux promotions suivantes (les « Promotions ») :
i. Code promotionnel : lorsqu’un code promotionnel est fourni à l’acheteur pour une remise. Peut être utilisé au moment du paiement.
ii. Remise sur le premier achat : lorsqu’un pourcentage de remise spécifique est appliqué sur le produit répertorié, au moment du paiement.
iii. Remise sur le deuxième achat : lorsqu’un pourcentage de remise spécifique est appliqué sur le deuxième produit au moment du paiement, lorsque deux produits sont achetés en même temps.
2. La remise est appliquée au prix d’achat, soit automatiquement au moment du paiement, soit lorsque l’acheteur saisit le code promotionnel au moment du paiement.
3. Les Promotions s’appliquent uniquement aux produits destinés à être utilisés et non pour la revente, comme indiqué dans la Promotion.
4. Les Promotions s’appliquent uniquement aux achats effectués dans la Boutique Epson en ligne à partir de laquelle elles sont diffusées. L’acheteur ne pourra pas appliquer la Promotion dans les boutiques Epson situées dans un autre pays.
5. La Promotion ne peut pas être cumulée avec d’autres promotions ou réductions répertoriées ici.
6. Toute remise appliquée le sera sur le prix d’achat initial tel qu’indiqué dans la Promotion. Sauf indication contraire, tout prix réduit affiché comprend l’offre promotionnelle telle qu’appliquée.
7. Les exclusions suivantes s’appliquent :
i. Les promotions liées aux produits papier excluent le papier au format rouleau et le papier spécialisé.
ii. Les promotions liées aux produits encre excluent les packs d’encre XXL et les encres grand format.
8. La Promotion s’applique à un maximum de trois unités dans chaque catégorie de produit dans le cadre de la Promotion. La Promotion ne s’appliquera pas aux achats de tout produit dépassant la limite de trois unités.
9. Toutes les Promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles. Epson se réserve le droit d’annuler la Promotion ou de modifier les dispositions des présentes conditions si nécessaire.
10. Les Promotions ne peuvent pas être échangées, transférées, vendues, converties ou retournées contre des espèces ou un crédit.
11. L’acheteur est tenu de s’acquitter de toute taxe sur les ventes applicable liée à l’utilisation de la Promotion, le cas échéant.
12. Tout retour accepté par Epson sera remboursé au prix de la Promotion et Epson se réserve le droit de récupérer tout avantage promotionnel dont l’acheteur a bénéficié à l’achat.
13. Epson se réserve le droit d’exclure des participants ou de refuser toute Promotion en cas de soupçon de fraude ou d’abus lié à la Promotion.
14. Les présentes conditions générales sont régies par le droit français et relèvent de la juridiction des tribunaux français compétents
15. L’Acheteur accède à tous les liens et plateformes connexes à ses propres risques, « en l’état » et « selon la disponibilité ». Epson ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu, stable ni exempt d’erreurs des plateformes et ne pourra pas être tenu responsable des pertes encourues. Voir les Conditions d’utilisation
16. Toutes les Promotions et tous les achats de produits dans la boutique en ligne Epson France sont soumis aux Conditions de vente d’Epson : Conditions de vente
17. Epson est susceptible de mettre à jour ou modifier ces conditions générales à tout moment sans préavis afin de se conformer à la loi ou de refléter des modifications dans ses pratiques et procédures professionnelles. Toute mise à jour ou modification sera publiée sur la Boutique Epson et n’affectera pas les commandes déjà passées dans le cadre de la Promotion.